Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOIS DU P'TIT BOUGNAT
GROJEAN Bernard

Numéro de dépôt :
3371886
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
LES BOIS DU P\'TIT BOUGNAT de GROJEAN Bernard

Présentation de la marque LES BOIS DU P'TIT BOUGNAT

Déposée le 18 juillet 2005 par GROJEAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BOIS DU P'TIT BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est GROJEAN Bernard domicilié(e) VIOLANCHE,03500 SAULCET - 03500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard GROJEAN domicilié(e) VIOLANCHE,03500 SAULCET - 03500 - France.

La marque LES BOIS DU P'TIT BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOIS DU P'TIT BOUGNAT est expirée depuis le 18 juillet 2015.

GROJEAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SAROUL , HANDI BOIS


GROJEAN Bernard - VIOLANCHE,03500 SAULCET - 03500 - France


Mr Bernard GROJEAN - VIOLANCHE,03500 SAULCET - 03500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

– bois à brûler. – briquette de bois. – charbon de bois (combustible). – briquette de tourbe. – copeaux de bois pour l'allumage ou la comustion. – sciage – rabotage.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.